Michel Bouteille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bouteille Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Peloton d'autoroute de Narbonne
INTJ1223665S
(source BOMI)
prime
22 Mars 2013
22/03/2013
De:
Bouteille (Michel, Paul)
président du tribunal de commerce de Fréjus; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
nomination
15 Mai 1994
15/05/1994
De:
Michel Bouteille
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:
M. Marcel Pottier
Groupe:
Commission Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1992
09/09/1992