Michel Bouteille


De: Bouteille Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Peloton d'autoroute de Narbonne
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bouteille (Michel, Paul)
président du tribunal de commerce de Fréjus; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel Bouteille
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Marcel Pottier
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 199209/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.